jBook : Le parasitisme

A l’heure de la mondialisation, le pillage de valeurs économiques des entreprises est une menace plus vive que jamais. Ce livre étudie minutieusement les actes illicites commis tant par des concurrents (concurrence parasitaire) que par des non concurrents (agissements parasitaires).

Philippe le Tourneau
auteur

Philippe le TOURNEAU, Le Parasitisme, Litec, 1998.

Agissements parasitaires et concurrence parasitaire

Protection contre les agissements parasitaires et la concurrence parasitaire

Sauvegarde du savoir-faire, des informations, des données et des connaissances des entreprises

A l'heure de la mondialisation, le pillage de valeurs économiques des entreprises est une menace plus vive que jamais. Ce livre étudie minutieusement les actes illicites commis tant par des concurrents (concurrence parasitaire) que par des non concurrents (agissements parasitaires).

Il examine aussi les moyens juridiques à la disposition des entreprises, c'est-à-dire le régime juridique du parasitisme. Celui-ci relève pour partie du droit commun de la responsabilité, qui est rappelé, en traitant des acteurs, des éléments constitutifs de l'action et de l'action elle-même.

Puis les protections spécifiques contre le parasitisme sont largement détaillées. Elles sont d'abord contractuelles (clauses de confidentialité, d'exclusivité, de non-concurrence, de non-recrutement, d'attribution des découvertes et inventions dans les contrats d'études et de recherches, de perfectionnement). Mais elles sont aussi légales : par la menace de sanctions pénales, par l'attribution de droits (quant aux oeuvres collectives, aux inventions de mission, aux logiciels créés par des salariés, aux bases de données, aux oeuvres publicitaires de commande), et par la spécificité des signes distinctifs et brevets. Enfin, la protection découle parfois de moyens techniques nouveaux (la cryptologie ou la stéganographie).

Au cours de l'étude de nombreuses autres questions d'actualité sont abordées (le dénigrement, la publicité comparative, la recherche-développement, le savoir-faire, les informations, données et connaissances des entreprises, les bases de données, la protection des logiciels, les noms de domaines sur l'internet, les marques notoires, le design, les accords ADPIC, etc.).

Ce livre, rédigé de façon vivante et claire, comporte un nombre considérable de références à des décisions et articles ou ouvrages récents ; il ne se contente pas de présenter le droit positif, mais suggère des évolutions ou des solutions neuves. Il constitue un outil indispensable à tout avocat d'affaires ou juriste d'entreprise, comme aux commerçants, industriels et entrepreneurs soucieux de défendre les valeurs immatérielles de leurs entreprises.

Son auteur a largement contribué à l'évolution de la matière.

En savoir plus sur l'auteur

Introduction

Première partie : Le parasitisme dans sa diversité (casuistique)

  • Chapitre 1. Concurrence parasitaire
    • Section 1. Le comportement destructeur de l'avantage concurrentiel d'autrui
    • Section 2. Le comportement assimilateur de l'avantage concurrentiel d'autrui
  • Chapitre 2. Agissements parasitaires
    • Section 1. Usurpation de la réputation d'autrui
    • Section 2. Usurpation des efforts intellectuels et des investissements d'autrui
    • Section 2. Usurpation de l'idée d'autrui

Deuxième partie. Le parasitisme dans son unité (son régime juridique)

  • Chapitre 1. Droit commun de la responsabilité civile
    • Section 1. Acteurs de l'action
    • Section 2. Éléments constitutifs de l'action
    • Section 2. L'action elle-même
  • Chapitre 4. Protections spécifiques
    • Section 1. Droit positif
    • Section 2. Droit prospectif

Conclusion

19,90 €

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