jBook : La responsabilité civile professionnelle

Synthèse fine et pointue sur la responsabilité civile professionnelle, cet ouvrage de Philippe le Tourneau expose d'abord les infléchissements du Droit commun de la responsabilité civile appliqué aux professionnels, puis le Droit particulier des responsabilités professionnelles.

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Philippe le Tourneau
auteur

Synthèse fine et pointue sur la responsabilité civile professionnelle, cet ouvrage de Philippe le Tourneau expose d'abord les infléchissements du Droit commun de la responsabilité civile appliqué aux professionnels, puis le Droit particulier des responsabilités professionnelles.

Cet ouvrage a été traduit en espagnol par J. Tamayo Jaramillo et en arabe par L. Saadna.

Ph. le Tourneau, professeur émérite de la factulté de droit de Toulouse, est une personne d'une grande influence dans le domaine du droit de par ses écrits pour de nombreux ouvrages universitaires, ses publications aux éditions Dalloz ainsi que les fascicules JurisClasseurs.

En savoir plus sur l'auteur

Sommaire

Introduction

Première partie : Les infléchissements du Droit commun de la responsabilité civile appliqué aux professionnels

  • Chapitre 1. Le régime contractuel
    • Section 1. La défaillance contractuelle
    • Section 2. Le dommage contractuel
    • Section 3. L'action contractuelle
  • Chapitre 2. Le régime délictuel
    • Section 1. Les constantes
    • Section 2. Les variables

Deuxième partie. Le Droit particulier des responsabilités professionnelles

  • Chapitre 3. Les obligations contractuelles spécifiques aux professionnels
    • Section 1. Les obligations spéciales dans leur rigueur
    • Section 2. La modération des obligations professionnelles
  • Chapitre 4. Les règles délictuelles spécifiques des responsabilités professionnelles
    • Section 1. Des obligations professionnelles envers les tiers
    • Section 2. L'opposabilité d'une défaillance professionnelle par les tiers
    • Section 3. La protection originale des professionnels

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